Déposée le 23 septembre 2004 par Chantal LOYSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « 1, 2, 3 SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est Chantal LOYSEAU domicilié(e) 2692, Route de Valbonne,06410 BIOT - 06410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal LOYSEAU domicilié(e) 2692, Route de Valbonne,06410 BIOT - 06410 - France.
La marque 1, 2, 3 SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1, 2, 3 SOLEIL est expirée depuis le 23 septembre 2014.
Chantal LOYSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EVER YOUNG , NutriLed
Chantal LOYSEAU - 2692, Route de Valbonne,06410 BIOT - 06410 - France
Chantal LOYSEAU - 2692, Route de Valbonne,06410 BIOT - 06410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Compléments nutritionnels visant à préparer, activer et prolonger le bronzage, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro-nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal à usage diététique et/ou médical. Compléments nutritionnels visant à préparer, activer et prolonger le bronzage, présentes sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro-nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal à usage alimentaire. Compléments nutritionnels visant à préparer, activer et prolonger le bronzage, présentes sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) pouvant contenir des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro-nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal à usage alimentaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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